Dimanche 21 septembre : on laisse la voiture au garage et on sort les vélos !

Lundi 22 septembre, des citoyens partout dans le monde se mobiliseront pour célébrer la journée mondiale sans voiture, et rappeler à tous que l’automobile n’est pas indispensable et que nous pouvons choisir de nous déplacer autrement.

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A cette occasion, la ville de Bondy a souhaité mettre le vélo à l’honneur dimanche 21 septembre : 8 km de balade à Bondy, avec une pause dans le bois de Bondy (prévoir de quoi grignoter !), pour découvrir les pistes cyclables et espaces naturels de votre ville.

Rendez-vous à partir de 9h30 à la gare de Bondy, départ à 10h et arrivée prévue vers 12h30 sur l’Esplanade de l’Hôtel de ville.

Inscriptions :

Centre socioculturel Sohane

162/164 route de Villemomble

Tel : 01 48 02 01 31

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Le nucléaire, une énergie “indispensable”… dont on peut se passer !  

Un an sans nucléaire… C’est possible !

Il y a des anniversaires qu’on aime fêter plus que d’autres. Celui que nous célébrons aujourd’hui a une saveur particulière : Le Japon vient de passer un an sans énergie nucléaire.

Il y a un an jour pour jour, le Japon mettait à l’arrêt le dernier réacteur encore en fonctionnement dans le pays (Ohi 4, dans la préfecture de Fukui). Depuis, la totalité du parc du Pays du soleil levant est à l’arrêt.

Le Japon est la 3ème puissance économique mondiale. Avec 130 millions d’habitants et 48 réacteurs nucléaires, il est l’un des pays les plus nucléarisés au monde, devancé uniquement par les États-Unis et la France.

Bien que tous ses réacteurs soient à l’arrêt depuis 12 mois, le Japon n’a déploré aucune panne générale d’électricité, ni de baisse de tension.

 

Sobriété, efficacité et mobilisation citoyenne

Les efforts réalisés par la population en matière d’efficacité énergétique et d’économies d’énergie se sont traduits par une baisse de la demande en électricité équivalant à la production de 13 réacteurs nucléaires. Dans le même temps, les Japonais ont installé des milliers de micro panneaux solaires photovoltaïques (23 000 foyers s’équipent chaque mois). Le solaire photovoltaïque a connu un essor massif et rapide dans le pays : en 2013, le Japon est devenu le 2ème marché national dans le monde, derrière la Chine.

Certes, une nation qui, pendant un demi-siècle, a construit sa politique énergétique sur les combustibles fossiles et le nucléaire ne peut pas, du jour au lendemain, passer au “tout renouvelable” et cesser totalement d’émettre du CO2.

Mais contrairement aux idées reçues, les émissions de CO2 n’ont pas explosé à cause de la mise à l’arrêt des réacteurs nucléaires japonais. C’est-à-dire que la courbe ascendante et insoutenable des émissions a continué à se poursuivre, mais cela n’est pas à mettre sur le compte de l’arrêt du nucléaire. Par exemple, un coup de projecteur montre que l’augmentation était de 8% entre 2010 et 2012, puis de 7% entre 2012 et 2014… À titre de comparaison, la France a vu elle aussi ses émissions augmenter en 2013, malgré ses 58 réacteurs.

Mais les renouvelables sont l’avenir et l’avenir est déjà en marche au Japon : D’après le scénario établi par Greenpeace Japon, d’ici à 2020 les renouvelables pourraient fournir plus de 40 % de l’électricité du pays.

 

Les japonais contre le redémarrage des réacteurs

japonais contre le nucléaireDans les sondages, les Japonais se prononcent en majorité contre le redémarrage des réacteurs. Après tout, cela fait un an qu’ils vivent sans électricité nucléaire. Pourquoi risquer une nouvelle catastrophe avec une technologie dépassée, dangereuse et inutile ?

Les efforts du gouvernement conservateur de M. Abe pour remettre le nucléaire rapidement sur les rails ont jusqu’ici échoué. Le redémarrage des deux premiers réacteurs sur la liste (ceux de Sendai, dans la province de Kagoshima) fait face à de nombreux obstacles, notamment à des risques sismiques et volcaniques. Les riverains de Sendai se sont tournés vers la justice pour demander une injonction contre l’exploitant (Kyushu Electric) et le gouvernement, et les empêcher de rouvrir le site nucléaire.

Plutôt que de chercher à tout prix à défendre l’industrie nucléaire, le gouvernement japonais ferait mieux de consacrer son énergie à la gestion de la catastrophe de Fukushima, qui est toujours en cours, et au soutien des centaines de milliers de personne touchées par l’accident. Il devrait aussi impulser une politique énergétique basée sur les renouvelables et l’efficacité énergétique, et préparer des plans de démantèlement des réacteurs nucléaires, qui sont vieux et dont la mise aux normes de sûreté post Fukushima va être hors de prix.

 

 

Le combat pour la maternité des Lilas continue !

La maternité des Lilas est dans la dernière ligne droite de sa lutte débutée il y a 4 ans.maternité lilas

Elle se bat pour sa survie mais également pour les droits des femmes à choisir leur accouchement, et à disposer de leur corps.

Pour l’instant l’Agence Régionale de Santé (ARS) a reculé sur une délocalisation à Montreuil. C’est une première victoire ! Mais nous devons encore convaincre l’Etat : Dans un contexte de coupes budgétaires, d’accélération des suppressions des établissements de proximité, les avantages croissants accordés aux cliniques privées questionnent sur la pérennité de cet établissement qui, devenu vétuste, aurait besoin d’être reconstruit au plus vite. L’Etat doit donc s’engager sur les 10 millions manquant pour le démarrage du projet.

 

La maternité des Lilas a donc besoin de bénévoles de manière urgente pour les aider à gagner ce combat, combat dans lequel de nombreux citoyens et élus sont déjà impliqués.

La maternité vient de lancer une campagne participative de grande ampleur, une première en France pour ce type de projet, et recherche les profils de bénévoles suivants :

  • une personne pouvant contacter les différentes fondations et leur proposer de participer à notre campagne participative
  • une personne pouvant nous soutenir sur la communication globale
  • une personne pour nous faire des flyers, affiches, tout support qui pourrait nous aider
  • des personnes pleines d’idées, prêtes à donner un peu de temps!

 

Pour les soutenir dans leur collecte de fonds, c’est par ici :

http://www.bulbintown.com/projects/440/la-maternite-des-lilas-vivra-aux-lilas/accueil

 

Dimanche 21 septembre : Marchons pour le Climat !

De Rio à Djakarta, de New-York à Paris, la Marche pour le Climat programmée le 21 septembre prochain, réunissant des centaines de milliers de personnes à travers le monde, lance une série de grandes mobilisations en vue de l’échéance majeure que représente la COP 21 à Paris en décembre 2015.

 

La COP 21, qu’est-ce que c’est ?

L’année 2015 sera déterminante pour l’avenir du régime climatique international : la plus importante conférence des Nations Unies sur le climat de la décennie se tiendra en novembre à Paris. La France a été officiellement nommée pays hôte de la 21e conférence climat en 2015 (Paris Climat 2015) lors de la 19e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques de Varsovie (COP19).

planète

C’est la date fixée lors de la conférence de Durban en 2011 pour s’entendre sur un accord global de l’ensemble des pays pour lutter contre le changement climatique en fixant leurs engagements au-delà de 2020, et fixant aussi les objectifs des pays en cohérence avec les conclusions scientifiques du GIEC (Groupement International des Experts du Climat) dont le nouveau rapport sortira en 2014.

Il s’agira de faire le bilan des avancées et des insuffisances des Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMD) : 8 objectifs prioritaires en faveur des pays en développement avaient été fixés en 2000 avec 2015 pour horizon. Il s’agit d’une part de faire le point des avancées réalisées et des insuffisances, puis de fixer de nouveaux objectifs pour l’éradication de la pauvreté et la réduction des inégalités d’ici 2030.

Ce sommet aura également pour rôle de fixer aux différents pays de la planète les Objectifs de Développement Durable. Des négociations sont engagées dans le cadre des Nations Unies pour déterminer ces objectifs, leur quantification possible et la manière de suivre les progrès de leur réalisation (avec notamment de nouveaux indicateurs de développement).

Si les objectifs internationaux (OMD et ODD) attirent peu l’attention de l’opinion publique, le défi climatique interpelle et l’opinion se révèle sensible à ce sujet. Néanmoins, la négociation climat en elle-même, à moyen et long terme, ses tenants et aboutissant sont difficilement compréhensibles du grand public.

Le calendrier 2014-2015 offre donc une opportunité unique de mettre au cœur de l’actualité les questions des changements climatiques et du développement durable et de mobiliser les citoyens sur la transition écologique et sociale !

Le rôle de la France

Ce sommet est d’une extrême importance, et doit impérativement aboutir à un accord ambitieux sur la réduction des gaz à effet de serre : Montée des eaux, réfugiés climatiques, accroissement des phénomènes naturels extrêmes… le réchauffement climatique ne concerne pas que les générations futures, il a d’ores et déjà des conséquences dramatiques sur notre quotidien !

paris climat 2015

La France devra avoir un rôle premier et porter haut et fort des engagements ambitieux.

En tant que pays hôte de la conférence-climat, la France doit également montrer l’exemple en matière d’excellence environnementale et de mise en œuvre de politiques publiques climatiques.

Heureusement, l’écologie apporte des solutions : engager la transition énergétique pour créer des emplois, produire une énergie saine et renouvelable, développer des modes de transports plus doux, mieux se loger tout en réduisant sa facture d’électricité… Nous pouvons protéger la planète tout en améliorant notre qualité de vie.

Alors mobilisons-nous !

Le dérèglement climatique nous concerne toutes et tous. Agir pour le climat, c’est améliorer notre qualité de vie :

  • En créant des emplois par la transition écologique, les énergies renouvelables, l’agriculture paysanne et la rénovation thermique des bâtiments
  • En nous déplaçant mieux dans des transports plus doux, agréables et non polluants
  • En réduisant les factures énergétiques grâce à une meilleure isolation des bâtiments
  • En finir avec l’énergie nucléaire, nocive pour l’homme et pour l’environnement, pour passer à une énergie saine et renouvelable
  • En améliorant notre alimentation avec des produits locaux et de qualité.

 

Dimanche 21 setepmbre : PARIS MARCHE POUR LE CLIMAT !

panda marche climat

Deux jours avant le sommet historique des Nations unies sur le changement climatique, des millions de citoyens se mobilisent partout dans le monde afin de demander des mesures ambitieuses sur le climat.

De New York à Berlin, de Bogota à New Delhi, de Paris à Melbourne ainsi que dans des milliers d’autres villes, nous serons des millions à faire entendre nos voix pour rappeler aux chefs d’Etats que la question climatique est universelle, urgente et que d’elle dépendent les écosystèmes et le destin des hommes.

Rendez-vous dimanche 21 septembre, à 14h Place de la République !

mache climat

La marche sera suivie d’un rassemblement sur la Place de l’Hôtel de Ville et d’un concert du chanteur Patrice. Des personnalités viendront également sur scène partager leur engagement.

Plus d’infos sur cet événement :

Ne laissons pas l’industrie nucléaire faire la loi sur la transition énergétique !

Le 30 juillet 2014, Ségolène Royal présentait son projet de loi de « programmation de la transition énergétique pour la croissance verte ». Le projet de loi sera examiné par la commission spéciale de l’Assemblée nationale, puis par l’ensemble des députés à partir du 1er octobre.

Nous sommes nombreux à estimer, à l’instar du Réseau Sortir du nucléaire, que ce texte est le résultat du travail acharné des lobbies énergétiques, au lieu d’un projet amorçant un tournant décisif… Ce texte creux esquive les enjeux liés à la réduction de la part du nucléaire promise par le gouvernement, enterrant de fait toute véritable transition.

Le Réseau « Sortir du nucléaire » appelle la commission spéciale ainsi que les parlementaires, à se ressaisir de la question, et demande l’arrêt immédiat des réacteurs de plus de 30 ans et une vraie loi de transition énergétique : « Sous couvert du « refus de normes contraignantes », le gouvernement se dévoile : l’exécutif n’a pas de vision ambitieuse, refuse de décider et continuera de laisser la politique énergétique aux mains d’EDF et consorts, marquant ainsi clairement sa position pro-nucléaire. Et de fait, EDF ne cache pas son souhait de voir prolonger la durée de fonctionnement des réacteurs à 50 voire 60 ans. Un projet qui aurait pour conséquences d’accroitre fortement le risque d’accident et enfermera un peu plus la France dans l’impasse atomique ».

Pas d’objectifs, pas de ligne directrice

Après deux ans de discussions, le projet de loi se contente de rappeler l’objectif de campagne de François Hollande d’une réduction à 50% de la part du nucléaire d’ici à 2025.

Quand allons nous passons du simple engagement à l’action ? engagement Hollande 41

Au lieu de définir les capacités nucléaires à retirer, le gouvernement ne décide pas et se contente de proposer un plafonnement de la production nucléaire actuelle. Pas de programmation des réacteurs à fermer, pas de trajectoire précise et d’objectifs clairs de réduction des consommations d’électricité, rien ne permet de déduire comment se concrétisera cette réduction. Il faudra juste s’en tenir à la « programmation pluriannuelle de l’énergie »… Ce flou offre une voie « royale » au scénario plébiscité par EDF : une réduction purement mécanique de la part du nucléaire du fait de la montée en puissance des autres énergies, qui autorise la prolongation des réacteurs existants et même de nouvelles constructions !

L’Etat se refuse à piloter la politique énergétique du pays et abdique face à EDF

Lors du débat sur la transition énergétique, a émergé l’idée d’une disposition permettant à l’État de décider de la fermeture d’un réacteur pour motif de politique énergétique. Cette mesure de simple bon sens ne figure pas dans la loi, remplacée par la programmation pluriannuelle de l’énergie et le postulat qu’aura lieu « un dialogue intelligent et fructueux avec EDF ». Ainsi l’Etat continuera à se plier au bon vouloir de l’entreprise…

centrale EDF

Dans le même sens, il n’est fait aucune référence à la fermeture annoncée de Fessenheim… un oubli sans doute ?

Ce choix parait ô combien irresponsable au regard des risques et des coûts croissants de la filière nucléaire, récemment mis en évidence par de nombreux rapports.

Corinne Lepage, ancienne ministre de l’Environnement et présidente du Rassemblement citoyen explique ainsi que cette loi de transition énergétique avec son volet nucléaire sera «votée mais pas respectée». «Cette loi est bien mais l’Etat n’a pas les outils pour le faire et imposer ses choix à EDF, qui va de toute façon continuer à exploiter ses centrales», dit-elle avant de conclure «la France continuera donc à prendre des risques et à dépenser beaucoup d’argent pour cette énergie».

 

Arrêtons d’engloutir des milliards pour rafistoler nos vieilles installations !

En France, une vingtaine de réacteurs a déjà dépassé 30 ans de fonctionnement, durée approximative pour laquelle ils ont été conçus. Problème : le vieillissement des installations est un phénomène inéluctable et contre lequel on ne peut agir qu’à la marge. Certains éléments, surveillés de près et cruciaux pour la sureté, vieillissent inéluctablement sans pouvoir être remplacés. C’est le cas des cuves de réacteurs ou des enceintes en béton.

Et pourtant, EDF souhaite rafistoler les réacteurs pour pouvoir les prolonger. Un projet qui pourrait coûter la modique somme de 250 milliards d’euros.centrale périmée

Nous devons aujourd’hui faire un choix. Soit engloutir des milliards dans un dangereux rafistolage, soit investir ces sommes, dès maintenant, dans une véritable politique de transition énergétique, en commençant par fermer immédiatement les réacteurs ayant atteint 30 ans de fonctionnement.

 

Le Premier ministre, Manuel Valls, s’est exprimé à l’université d’été du Medef le 27 août dernier en faveur du nucléaire :  «La filière nucléaire est plus que jamais une filière d’avenir pour notre pays», s’est-il exclamé, après avoir déjà déclaré sa flamme à l’atome quelques mois plus tôt, lors d’une visite en Saône-et-Loire.

Ségolène Royal a déclaré quant à elle ne pas vouloir commenter «les déclarations de ses collègues» sur ce sujet, mais a tenu à rappeler que l’objectif et l’engagement vis-à-vis du nucléaire ne changeaient pas. «Rien n’est remis en cause. Le nucléaire fait partie du mix énergétique, c’est une filière d’innovation. La question sera débattue dans le calme au Parlement», a-t-elle affirmé.

 

A quelques semaines de ce débat au parlement, il est nécessaire de faire entendre nos voix et de montrer à nos représentants et au gouvernement notre volonté de voir évoluer le système énergétique de la France, et la part du nucléaire dans celui-ci.

Le Réseau Sortir du nucléaire vous propose de signer une pétition et exige :pétition sortir du nucléaire

  • l’arrêt immédiat des réacteurs qui ont dépassé les 30 ans de fonctionnement
  • l’arrêt définitif du programme EPR et de tout projet de renouvellement du parc nucléaire
  • l’adoption d’un objectif impératif de réduction de 20 % de la consommation finale d’électricité à l’horizon 2025
  • la reprise en main effective, par le Gouvernement et le Parlement, de la politique énergétique du pays et la possibilité, pour l’exécutif, de décider l’arrêt de réacteurs pour des raisons de politique énergétique

 

Comment agir au quotidien ?

s'engager

Dans notre tribune de septembre 2014, nous évoquons les difficultés pour les ressources de notre Planète à se régénérer et invitons chaque Bondynois à agir, à son échelle, pour tenter de réduire son empreinte sur la planète.

« Depuis le 20 août et jusqu’à la fin de l’année, l’humanité vit « à crédit » : pour continuer à boire, manger, se chauffer, se déplacer, nous allons surexploiter le milieu naturel et compromettre sa capacité de régénération, en puisant dans les stocks de ressources naturelles et en polluant davantage. Notre ville agit au quotidien, dans sa gestion des équipements municipaux et avec les agents, pour tenter de réduire son impact. Chaque Bondynois peut également, à son échelle, agir pour tenter de réduire son empreinte sur la planète : consommer des produits responsables, limiter ses déplacements en voiture, être attentifs aux économies d’énergies (éteindre les lumières, prendre une douche plutôt qu’un bain, mettre une veste plutôt que le chauffage…). Rappelons-nous cette phrase de Gandhi, qui disait qu’il faut savoir « vivre simplement pour que d’autres puissent simplement vivre ».

Les élus du groupe Europe Ecologie – Les Verts »

 

Il n’est jamais facile de s’engager, de transformer ses habitudes, de modifier ses comportements. Surtout lorsqu’on a l’impression qu’on est seul à agir, et que notre action n’aura finalement que très peu d’impact à l’échelle de la Planète…

Deux initiatives ont retenu notre attention et nous souhaitons aujourd’hui vous en faire part, pour vous donner l’envie et les moyens d’agir dans votre vie quotidienne.

 

Koom, la solution c’est aussi toi !logo-Koom

  • Vous avez envie que les choses bougent ?
  • Un de plus ou un de moins qui agit, est ce que ça change vraiment quelque chose ?
  • Les entreprises et les villes, elles font quoi pour le bien de la société ?
  • Vous pensez qu’en agissant à plusieurs on est plus fort ?

Si vous vous reconnaissez dans ces questions, Koom est fait pour vous !

Koom c’est quoi ?

Koom souhaite remettre de l’optimisme, de la confiance et du sens dans une société qui en a bien besoin.

Il est possible de relever les enjeux dont nous parlent les médias. Pour ça, nous avons besoin de solutions efficaces, et de voir que les autres se bougent ! C’est pour ça que Koom a été lancé ! http://www.koom.org 

Chacun d’entre vous a le pouvoir d’agir, et Koom est là pour vous y aider, en vous donnant les moyens de :

  • Trouver des actions concrètes sur lesquelles agir
  • Voir les personnes dans votre quartier qui agissent déjà… et donc voir que vous n’êtes pas seuls !
  • Mesurer l’impact collectif de votre action individuelle,… 1 + 1 = 3 !

Depuis juin 2014, vous pouvez soutenir des projets associatifs dans votre ville… et en plus quand vous donnez 10 euros… une entreprise ajoute 10 euros !

Site : www.koomfunding.com

 

Les défis de Koom

Pour mieux agir collectivement, Koom vous permet de :

  • Proposer des défis à une ville ou à une entreprise. Par exemple « si nous sommes 500 habitants à nous engager à acheter un produit bio par semaine, alors la mairie s’engage à mettre 15% de bio dans les cantines scolaires ». Ces défis permettent donc d’agir avec une ville ou une entreprise de manière volontaire.
  • Proposer des actions
  • Entrer en relation avec les personnes qui agissent comme vous dans votre ville

actions koom

Comment agir

Votre mission est de contribuer au changement de manière très concrète, car l’avenir est ce que nous en faisons !

« Ne doutez jamais qu’un petit groupe d’individus conscients et engagés puisse changer le monde. C’est même la seule chose qui ne soit jamais produite. » Margaret Mead

Voici ce que vous pouvez faire :

  • Vous engager sur des actions proposées… même si vous les faites déjà! Pourquoi ? Car le fait d’augmenter les compteurs des personnes engagées sur chaque action, et d’être géolocalisé (anonymement) incite indirectement certaines personnes qui n’agissent pas… à passer à l’action ! Car elles peuvent se dire « il y a déjà 200 personnes dans mon quartier qui font ça… pourquoi pas moi? ».
  • Échanger vos bonnes expériences sur les forums dédiés à chaque action
  • Proposer un défi à une ville ou à une entreprise. Par exemple « si nous sommes 500 habitants à s’engager à acheter un produit bio par semaine, alors la ville s’engage à mettre 15% de bio dans les cantines scolaires ».
  • Et bientôt : faire connaître les évènements autour de vous via l’agenda d’évènements géolocalisés.

koomunauté

 

Près de 7000 personnes sont déjà engagées dans la koomunauté, n’hésitez pas à les rejoindre !

 

 

 

 

 

 

Le Collectif pour une Transition citoyenne lance sa campagne « Moi, Citoyen »collectif transition citoyenne

Face à une crise systémique (écologique, économique, sociale…) chaque jour plus profonde, un mouvement est en marche qui, partout, réinvente nos façons de produire, d’échanger, d’habiter, de nous alimenter, de nous déplacer, d’élever nos enfants, de nous organiser… Des centaines de milliers de personnes construisent des alternatives au modèle actuel.

 

L’objectif de la campagne « Moi, Citoyen » est d’encourager les citoyens et citoyennes à s’engager dans la transition de manière concrète, à faire un premier pas et à le rendre visible pour l’inspiration de tous : s’approvisionner en produits sains et locaux, en énergies renouvelables, donner du sens à son argent, devenir coopérateur d’un média alternatif, monter un projet de récupération et réparation, participer à la gouvernance de son entreprise (Comité d’Entreprise…), soutenir des actions d’insertion ou le commerce équitable, participer à la vie associative locale, etc. Il s’agit de changer d’échelle en augmentant le nombre de personnes et de structures qui s’engagent concrètement, d’amplifier la visibilité des initiatives citoyennes et de leur donner un écho maximal !

La campagne va durer 3 mois à partir de septembre. En allant sur le site www.moicitoyen.org, je peux :

  1. M’informer sur les différentes manières de changer quelque chose dans ma vie.
  2. Déposer une « promesse d’engagement » ainsi qu’une photo / un « selfie « (autoportrait), une vidéo, un texte expliquant mon premier ou mon prochain pas.
  3. Suivre le nombre de promesses d’engagement à travers un compteur : la transition* est en marche et nous sommes nombreux !
  4. Organiser ou participer, le samedi 27 septembre, au point d’orgue de la campagne « Moi, Citoyen ». Dans le cadre de la Journée de la transition, lors des événements organisés dans de nombreuses localités pour montrer les initiatives locales de transition, un stand sera dédié au recueil des engagements « Moi, Citoyen ». Pour la liste de la centaine d’évènements, c’est ici.

 

En espérant que ces initiatives vous donneront envie de chambouler vos habitudes et de vous engager en faveur du développement durable et de modes de consommation responsables !

Détricotage de la loi ALUR et de l’encadrement des loyers, les élus EELV de Seine St Denis se mobilisent

loi ALUR

 La loi ALUR, qu’est-ce que c’est ?

La loi vise à combattre la forte augmentation des prix des logements, la pénurie de logements et la baisse de pouvoir d’achat des ménages.

La loi renforce l’encadrement des loyers dans les zones dites « tendues ». Elles correspondent aux 28 agglomérations de plus de 50 000 habitants où existe un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements et soumises à ce titre à la taxe sur les logements vacants. Chacune de ces zones sera dotée d’un observatoire local des loyers, agréé par l’État. Le préfet prendra chaque année un arrêté qui fixera pour chaque catégorie de logement et par quartier, trois indicateurs de loyers : un loyer médian de référence, un loyer médian de référence majoré et un loyer médian de référence minoré.

Le texte prévoit également l’instauration d’une garantie universelle des loyers (GUL), destinée à protéger les propriétaires contre les risques d’impayés, à encourager la mise en location de logements vacants et à faciliter l’entrée des locataires dans le logement.

Lors d’une mise en location le texte prévoit, afin de limiter les abus, qu’une liste des justificatifs exigibles d’un locataire sera déterminée. Un formulaire type pour le bail ainsi que pour l’état des lieux sera défini par décret pour améliorer la transparence et l’information de chacun. Cette mesure concernera également la location de meublés.

Pour mettre fin aux dérives liées aux marchands de listes, les logements proposés au sein des listes devront faire l’objet d’un mandat d’exclusivité entre le marchand de liste et le propriétaire.

La loi crée le Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières qui proposera au ministre de la justice des règles déontologiques pour l’ensemble des professions immobilières et définira le contenu des formations continues obligatoires.

Pour lutter contre l’habitat indigne la loi prévoit que les personnes condamnées pour hébergement contraire à la dignité humaine pourront être condamnées à une interdiction d’achat de biens immobiliers destinés à la location pendant une période de cinq ans. Par ailleurs pour contraindre les bailleurs qui louent des logements insalubres ou indignes à effectuer des travaux le texte prévoit une astreinte journalière fixée à 1 000 euros par jour de retard pour les bailleurs qui n’auraient pas effectué les travaux prescrits.

Dans le cadre de la prévention des expulsions, la loi crée pour les bailleurs personnes morales une obligation de signalement des impayés de loyers auprès des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (Ccapex) au moins deux mois avant assignation, sous peine d’irrecevabilité de celle-ci.

L’habitat participatif sera encouragé et se verra doté de deux statuts juridiques possibles, coopérative d’habitants ou société d’autopromotion.

Dans le cadre de l’attribution des logements sociaux des mesures sont prévues pour simplifier les démarches (dépôt de la demande sur internet, constitution d’un dossier unique) et améliorer l’information dispensée aux demandeurs.

 

Pour tout savoir et comprendre sur la loi ALUR, rendez-vous sur le site internet dédié : http://www.la-loi-alur.org/

 

L’abandon de l’encadrement des loyers par Manuel Valls

Manuel Valls a annoncé, vendredi 29 août, de nouvelles incitations fiscales dans le but de dynamiser la construction de logements, frappée de plein fouet par la crise. « Il faut agir avec pragmatisme en réformant ou écartant les mesures qui ne fonctionnent pas », a affirmé le Premier ministre. En annonçant ces mesures, il a au passage enterré une des mesures phares de la loi ALUR : l’encadrement des loyers, qui était également une promesse de campagne de François Hollande.

Cet encadrement sera « limité à Paris » et réalisé « à titre expérimental », a annoncé le Premier ministre.

Pour découvrir les autres mesures annoncées par le Premier ministre, cliquez ici.

 

La réaction de Cécile Duflot, ancienne ministre du logement, e ne s’est pas faite attendre. Vous pouvez retrouver sa réaction en cliquant ici.

D’autres réactions sont survenues, notamment celle de Martine Aubry, Maire de Lille, qui a demandé à Manuel Valls de bénéficier également du dispositif dans sa ville. Si elle ne nie pas les difficultés techniques invoquées par Manuel Valls pour enterrer cette mesure forte de la loi Alur, elle affirme que sa ville a pris les devants. « À Lille, depuis plus d’un an maintenant, nous travaillons en anticipation des obligations légales », dit-elle.

Eric Piolle, maire EELV de Grenoble, l’a suivi dans cette démarche.

 

C’est aujourd’hui au tour des élus EELV de Seine Saint Denis de se mobiliser pour que notre territoire bénéficie également de cette mesure, qui semble un atout incontestable pour lutter contre les problématiques graves que nous devons affronter en terme de logement.

Ils interpellent les Maires et Présidents d’agglomérations de notre département en les invitant à se mobiliser auprès du Gouvernement pour que cette mesure soit appliquée sur notre territoire.

Vos élus locaux sont bien sur signataires : Claire Cauchemez (Conseillère municipale déléguée à l’approche environnementale de l’urbanisme et à l’habitat participatif, conseillère communautaire), Philippe Gauthier (Maire adjoint en charge des finances), Agnès Hugues (Maire adjointe en charge de la circulation douce et du conseil de quartier des Merisiers),  Boujemâa El Kasmi (Maire adjoint en charge du développement durable et de la préservation du patrimoine) et Patrick Sollier (Conseiller municipal délégué à la Culture et à l’Education populaire, conseiller communautaire).

Ci-dessous, leur communiqué :

communiqué loi ALUR